Découvrez le compte-rendu et les délibérations du conseil municipal du 7 juillet 2023.
DEL07.07.2023-028 Vente de l’assiette foncière de l’ancienne usine Protéis à la société IMMALDI :
DEL07.07.2023-029 Pacte financier et fiscal :
DEL07.07.2023-030 Convention de reversement des taxes d’aménagement perçues sur les équipements et zones d’activité communautaires :
DEL07.07.2023-031 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges du 19 juin 2023 :
DEL07.07.2023-032 Elaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) débat sur les orientations :
DEL07.07.2023-033 Modification de l’organigramme de la Commune :
DEL07.07.2023-034 Modification du tableau des emplois :
DEL07.07.2023-035 Participation employeur à la PSC Santé :
DEL07.07.2023-036 Convention avec l’association Espace Musique :
DEL07.07.2023-037 Subvention exceptionnelle à Espace Musique :
DEL07.07.2023-040 Conseil Municipal des jeunes (CMJ)- Prolongation du mandat :
DEL07.07.2023-042 Tarifs Espace Jeunes – Tickets Sports – Pass’Sport – Activités repas :
DEL07.07.2023-045 Cession gratuite d’un chemin desservant plusieurs propriétés à Stang Aven :