DEL 18.12.2015-082 : Adoption des tarifs communaux 2016.
DEL 18.12.2015-083 : Subvention à l’association Bann’anim
DEL 18.12.2015-084 : Admission en non valeur de produits irrécouvrables
DEL 18.12.2015-085 : Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant
le vote du BP 2016
DEL 18.12.2015-086 : Budget Général– Emploi de crédits en dépenses imprévues.
DEL 18.12.2015-087 : Budget annexe Eau – décision modificative n°2
DEL 18.12.2015-088 : Modification du tableau des emplois au 1er janvier 2016.
DEL 18.12.2015-089 : Enquête publique préalable au déclassement et à l’aliénation d’une
partie de chemin à Keriquel Trébalay.
DEL 18.12.2015-090 : Protection des périmètres de captages et de forage d’eau potable –
acquisition de terrains.
DEL 18.12.2015-091 : Présentation du rapport d’activités 2014 de la communauté de
communes du pays de Quimperlé (COCOPAQ).
DEL 18.12.2015-092 : Motion de soutien au crédit mutuel Arkéa.
DEL 18.12.2015-093 : Informations diverses.
DEL 18.12.2015-094 : Quart d’heure du citoyen
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