Compte-rendu du conseil municipal du 30 septembre 2016 :
DEL 30.09.2016-062 Quimperlé communauté – Modification et extension des statuts
DEL 30.09.2016-063 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des transferts de charge (CLETC) en date du 27 mai 2016
DEL 30.09.2016-064 Sollicitation d’une subvention auprès de la Région Bretagne et de l’ADEME pour la réalisation d’un audit énergétique du complexe sportif Pierre Boëdec
DEL 30.09.2016-065 Salle de gymnastique : approbation du transfert de propriété
DEL 30.09.2016-066 Admission en non valeur de produits irrécouvrables
DEL 30.09.2016-067 Budget assainissement – Emploi de crédits en dépenses imprévues
DEL 30.09.2016-068 Budget ateliers relais – Emploi de crédits en dépenses imprévues
DEL 30.09.2016-069 Budget eau – Emploi de crédits en dépenses imprévues
DEL 30.09.2016-070 Budget annexe Eau – décision modificative n°1
DEL 30.09.2016-071 Rapports annuels 2015 sur l’eau potable et l’assainissement
DEL 30.09.2016-072 Captages d’Intron-Varia – Acquisitions auprès de la société Tallec
DEL 30.09.2016-073 Achat des parcelles B 940, 942 et 944 auprès de la SAFER
DEL 30.09.2016-074 Projet d’aliénation de chemins ruraux et délaissés de voirie
DEL 30.09.2016-075 Plan local d’urbanisme – modification n°1 – justification de l’utilité publique de prescrire la modification
DEL 30.09.2016-076 Mise à disposition du personnel communal auprès de Quimperlé Communauté dans le cadre du transfert de compétence ALSH des mercredis, petites et grandes vacances
DEL 30.09.2016-077 Restauration scolaire – Renouvellement de l’adhésion de la Commune au groupement de commandes des établissements publics d’enseignement du Finistère
DEL 30.09.2016-078 Temps d’Activités Périscolaires (TAP) – Intervention dans le cadre des TAP d’associations sportives et culturelles
DEL 30.09.2016-079 Dénomination de la salle des associations
DEL 30.09.2016-080 Subvention exceptionnelle – Urgence et post-urgence Italie
DEL 30.09.2016-081 Présentation du rapport d’activité de Quimperlé Communauté pour l’année 2015
Del 30.09.2016-082 : informations et questions diverses